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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.-AQUA+
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ECO-FLASH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-FLASH
L.T.-AQUA+ - S.A.S.

Numéro de dépôt :
3219708
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013
ECO-FLASH de L.T.-AQUA+

Présentation de la marque ECO-FLASH

Déposée le 1 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.-AQUA+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECO-FLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.-AQUA+ domicilié(e) 16440 ROULET SAINT ESTEPHE - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 842 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-José JOULIN domicilié(e) 64, rue François Marceau , BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France.

La marque ECO-FLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-FLASH est expirée depuis le 1 avril 2013.

L.T.-AQUA+ a également déposé les autres marques suivantes : Astro Bains , AQUA + FEXOPIPE , ELMER , bathroom therapy , GRESFORT , ELMER , WAPITI , AQUA+


L.T.-AQUA+ - S.A.S. - 16440 ROULET SAINT ESTEPHE - 16440 - France - SIREN 382842151


Maître Marie-José JOULIN - 64, rue François Marceau , BP 23,33019 BORDEAUX CEDEX - 33019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Chasses d'eau, réservoirs de chasse d'eau, installations de distribution d'eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils de prise d'eau, installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, réservoirs de chasse d'eau, appareils et installations sanitaires.